Confidentialité & sécurité
Toute la transparence sur vos données, la sécurité et nos engagements
Vous nous confiez votre site web, vos e-mails et les données de vos clients. Cette page vous indique précisément où se trouvent ces données, comment nous les protégeons, quelles parties interviennent et ce que nous convenons contractuellement avec vous.
En bref
- Notre propre matériel fonctionne dans le centre de données BIT à Ede (Pays-Bas)
- Votre site web, vos bases de données et vos e-mails sont hébergés sur nos propres serveurs aux Pays-Bas
- 99,9 % de disponibilité garantie chaque mois, inscrite dans le SLA
- Nous vous notifions toute violation de données dans un délai de 48 heures au plus tard
- Jusqu'à 10 sauvegardes par jour et jusqu'à 90 jours d'historique (selon votre offre)
- Contrat de sous-traitance inclus d'office, aucune signature nécessaire
Emplacement des données
Où se trouvent vos données ?
Notre propre matériel à Ede
Notre propre matériel fonctionne dans le centre de données BIT à Ede. Les serveurs sur lesquels se trouvent votre site web, vos bases de données et vos boîtes mail nous appartiennent et sont gérés par nos soins. BIT fournit l'espace, l'électricité et le refroidissement et n'a en principe pas accès à vos données.
Centre de données certifié
Le centre de données BIT est certifié ISO 27001 (sécurité de l'information), ISO 9001 (qualité) et NEN 7510 (norme néerlandaise de sécurité de l'information dans le secteur de la santé). Pour en savoir plus sur le centre de données et notre réseau, consultez la page Centre de données et réseau.
Des données aux Pays-Bas
Les fichiers, bases de données et boîtes mail de votre offre d'hébergement sont stockés sur nos propres serveurs aux Pays-Bas. Pour certains outils de support et de sécurité, des données peuvent aussi être traitées en dehors de l'EEE, exclusivement avec les garanties légales applicables aux transferts hors de l'UE. Les parties concernées sont indiquées sous sous-traitants ultérieurs.
Réseau et DNS redondants
Notre réseau interne et notre alimentation électrique sont redondants. Vos noms de domaine reposent sur des serveurs de noms géographiquement séparés.
Sécurité
Comment nous protégeons vos données
Chez nous, la sécurité repose sur une combinaison de technique et de règles fixes. Voici un aperçu des principales mesures :
Mesures techniques
- Connexions chiffrées : un certificat SSL gratuit avec chaque offre d'hébergement.
- Comptes isolés : les environnements clients sont séparés les uns des autres lorsque c'est techniquement possible.
- Sécurité des serveurs : pare-feu et protection contre les abus et les attaques sur nos serveurs web.
- Sauvegardes : quotidiennes, et plusieurs fois par jour pour la plupart des offres.
- Surveillance : nos systèmes sont surveillés automatiquement.
- Administration : contrôle d'accès et journalisation sur nos environnements d'administration.
- Mises à jour : mises à jour de sécurité régulières de la plateforme et de l'infrastructure. En cas de risque immédiat, nous effectuons une maintenance d'urgence.
Mesures organisationnelles
- Seuls les collaborateurs habilités ont accès aux données à caractère personnel, et ils sont soumis à une obligation de confidentialité.
- Nous ne faisons appel à d'autres parties que sur la base d'accords écrits qui protègent suffisamment vos données.
- En cas de violation de données, nous vous informons au plus tard dans les 48 heures suivant le moment où nous en avons connaissance.
- Vous pouvez faire vérifier une fois par an, ainsi qu'en cas de soupçon concret d'abus, que nous respectons le contrat de sous-traitance. Ce contrôle est effectué par un auditeur indépendant tenu à une obligation de confidentialité, ou nous vous remettons une déclaration d'un tiers indépendant. Les frais d'un audit sont à votre charge.
Confidentialité & RGPD
Qui est responsable de quoi ?
Au regard du RGPD, notre rôle dépend des données concernées. Voici comment cela se répartit :
Votre compte
Pour votre compte client, vos factures et vos contrats, nous sommes responsable du traitement. La manière dont nous traitons ces données est décrite dans notre politique de confidentialité (en néerlandais).
Les données de votre hébergement
Pour tout ce que vous stockez ou traitez via nos services, comme des sites web, des bases de données et des e-mails, c'est vous qui êtes responsable du traitement et nous sommes sous-traitant. C'est notre contrat de sous-traitance (en néerlandais) qui s'applique.
Revendeurs
Vous fournissez nos services à vos propres clients et êtes vous-même sous-traitant ? Nous sommes alors sous-traitant ultérieur et le même contrat de sous-traitance s'applique.
Le contrat de sous-traitance
- Fait automatiquement partie de votre contrat : vous n'avez rien à signer.
- Nous traitons vos données uniquement pour les finalités que vous déterminez.
- Les demandes de personnes concernées (par exemple une demande d'accès) qui nous parviennent vous sont transmises.
- Nous annonçons les modifications au moins deux mois à l'avance. Si vous n'êtes pas d'accord, vous pouvez résilier avec effet à la fin de ces deux mois.
Catégories particulières de données à caractère personnel ?
Vous traitez par exemple des données de santé ? Prenez alors contact avec nous au préalable, afin que nous puissions examiner ensemble ce qui est nécessaire.
Fin de votre service
Tant que votre offre d'hébergement est active, vous créez vous-même une sauvegarde de votre compte via votre panneau de contrôle et vous la téléchargez. Si votre paiement ne nous est pas parvenu avant la date d'échéance, vous perdez l'accès à votre service. Nous conservons encore votre offre et vos données pendant une certaine période : si vous réglez la facture impayée, vous pouvez à nouveau y accéder. Si vous résiliez, veillez à avoir créé une sauvegarde avant la date de fin. Ce que nous sommes légalement tenus de conserver, comme les données de facturation (7 ans), nous le conservons aussi longtemps que nécessaire.
Sous-traitants ultérieurs
Quelles parties interviennent ?
Nous distinguons les sous-traitants ultérieurs (qui traitent des données à caractère personnel pour votre compte), les parties qui traitent des données à titre propre, et les fournisseurs sans accès aux données des clients. Nous vous informons de toute modification substantielle, et vous pouvez, dans un délai raisonnable, formuler une objection motivée contre un nouveau sous-traitant ultérieur.
Sous-traitants ultérieurs
| Partie | Objet | Emplacement |
|---|---|---|
| CloudLinux / Imunify360 | Sécurité des serveurs, détection des logiciels malveillants, pare-feu et protection contre les abus | Selon la configuration, éventuellement hors de l'EEE avec des garanties appropriées |
| Cookiebot / Usercentrics | Gestion des cookies et du consentement sur les sites web | Selon la configuration, éventuellement hors de l'EEE avec des garanties appropriées |
Parties agissant à titre propre
| Partie | Objet | Emplacement |
|---|---|---|
| Mollie | Paiements | Pays-Bas / EEE |
| PayPal | Paiements (uniquement si vous choisissez ce moyen) | Éventuellement hors de l'EEE avec des garanties appropriées |
| Registres et bureaux d'enregistrement (registrars) de noms de domaine | Enregistrement, gestion, transfert et renouvellement des noms de domaine | Selon le registre, dans et hors de l'EEE |
| Let's Encrypt | Émission et gestion des certificats SSL | Éventuellement hors de l'EEE avec des garanties appropriées |
Fournisseurs sans accès aux données des clients
| Partie | Objet | Emplacement |
|---|---|---|
| BIT | Centre de données et colocation | Pays-Bas |
| JBMC Software / DirectAdmin | Logiciels et licences pour la gestion de l'hébergement | Sans objet pour les données des clients |
| LiteSpeed | Logiciels de serveur web et de mise en cache | Sans objet pour les données des clients |
Disponibilité & sauvegardes
Disponibilité, sauvegardes et support
Dans le SLA, nous garantissons une disponibilité d'au moins 99,9 % par mois civil. La maintenance planifiée pendant la fenêtre de maintenance n'est pas prise en compte. Si nous n'atteignons pas cet objectif, vous pouvez demander une réduction SLA par ticket dans les 30 jours suivant le mois concerné. Nous l'imputons sur une facture suivante.
| Hébergement web | Sauvegardes par jour | Restauration jusqu'à |
|---|---|---|
| Mini | 1 à 3 fois | 3 jours |
| Starter | 1 à 3 fois | 7 jours |
| Basic | 1 à 5 fois | 30 jours |
| Medium | 1 à 5 fois | 60 jours |
| Deluxe | 1 à 10 fois | 90 jours |
| Ultimate | 1 à 10 fois | 90 jours |
Incidents et maintenance
Nous effectuons la maintenance planifiée pendant la fenêtre de maintenance nocturne, de 0 h à 7 h. Si nous prévoyons une interruption, nous l'annonçons, dans la mesure du possible, au moins 7 jours à l'avance. Les incidents qui touchent plusieurs clients sont signalés, avec des mises à jour, sur status.theory7.net.
Support
Par chat et par ticket, nous sommes disponibles 7 jours sur 7. Selon votre offre, vous pouvez également nous joindre par téléphone du lundi au vendredi de 10 h à 16 h (néerlandais et anglais). Notre délai de réponse dépend aussi de votre offre : voir Le support expliqué.
Documents
Toutes nos conditions et nos accords
Questions fréquentes
Réponses courtes aux questions que l'on nous pose souvent
Theory7 est-il certifié ISO ?
Theory7 lui-même, non. Le centre de données BIT où fonctionne notre matériel, oui : ISO 27001, ISO 9001 et NEN 7510. En plus de cela, nous appliquons nos propres mesures de sécurité.
Dois-je signer le contrat de sous-traitance ?
Non. Le contrat de sous-traitance fait automatiquement partie de votre contrat dès que vous souscrivez un service dans le cadre duquel nous traitons des données à caractère personnel pour votre compte. Une signature n'est pas nécessaire à sa validité.
Où sont stockées mes sauvegardes ?
Aux Pays-Bas. La fréquence de nos sauvegardes et leur durée de conservation dépendent de votre offre.
Puis-je emporter mes données chez un autre fournisseur ?
Oui. Tant que votre service est actif, vous créez vous-même une sauvegarde complète de votre compte via votre panneau de contrôle et vous la téléchargez. Faites-le avant la date de fin : ensuite, vous n'y avez plus accès. Si c'est dû à une facture impayée, vous pouvez à nouveau y accéder après paiement.
Contact
Un signalement ou une question ?
Confidentialité
Des questions sur la confidentialité ou une demande concernant vos données à caractère personnel, comme l'accès, la rectification ou l'effacement ? Envoyez un e-mail à privacy@theory7.net. Si vous n'êtes pas satisfait de la manière dont nous traitons vos données, vous pouvez introduire une réclamation auprès de l'Autoriteit Persoonsgegevens (l'autorité néerlandaise de protection des données).
Abus et contenus illicites
Vous constatez du spam, de l'hameçonnage (phishing), des logiciels malveillants ou d'autres contenus illicites sur un site web hébergé chez nous ? Signalez-le à abuse@theory7.net. Nous examinons chaque signalement conformément à notre politique de Notice & Take Down.
Informations sur l'entreprise
Theory7 B.V.
Buitenvaart 2110-11
7905 SX Hoogeveen
Registre du commerce néerlandais (KvK) : 90213580
